PULSFREQUENZEINSTELLUNG

Brevet européen · EP4139719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139719
Numéro de demande
EP21722535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01V 5/00 (2024.01)
Priorité
GB 202005684 20.04.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/050938 19.04.2021
Publication PCT
WO2021/214442 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Smiths Detection France S.A.S.

36 rue Charles Heller, 94400 Vitry-sur-Seine, FR

Inventeur

BENDAHAN, Joseph

94400 Vitry-sur-Seine, FR

MAITREJEAN, Serge

94400 Vitry-sur-Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.