RESSOURCENVERWALTUNG

Brevet européen · EP4139800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4139800
Numéro de demande
EP21725978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06F 9/54 (2006.01)
Priorité
GB 202005974 23.04.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/050956 21.04.2021
Publication PCT
WO2021/214459 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

BREEN, Kevin

Bristol BS1 2LZ, GB

FENN, Steven

Bristol BS1 2LZ, GB

GRENFELL, Martin

Bristol BS1 2LZ, GB

PARVEN, Matthew

Bristol BS1 2LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.