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Brevet européen · EP4140065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4140065
Numéro de demande
EP21724866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04B 17/27 (2015.01)
H04W 64/00 (2009.01)
Priorité
US 202063014626 P 23.04.2020
US 202063025058 P 14.05.2020
US 202117233476 17.04.2021
Demande PCT
PCT/US2021/027856 18.04.2021
Publication PCT
WO2021/216388 28.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM Incorporated

5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

MANOLAKOS, Alexandros

San Diego, California 92121, US

JI, Tingfang

San Diego, California 92121, US

AKKARAKARAN, Sony

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.