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Brevet européen · EP4140277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4140277
Numéro de demande
EP22192648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2022
Publié
1 mars 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A01D 34/67 (2006.01)
A01D 34/82 (2006.01)
Priorité
IT 202100022628 31.08.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Stiga S.p.A. in breve anche St. S.p.A.

Via del Lavoro, 6, 31033 Castelfranco Veneto (TV), IT

Inventeur

FIOR, Roberto

31033 Castelfranco Veneto (TV), IT

PANDIN, Enrico

31020 Villorba (TV), IT

D'AGOSTINI, Mauro

35018 San Martino di Lupari (PD), IT

MARTONE, Dario

35138 Padova (PD), IT

BACCHIN, Gian Luca

31033 Castelfranco Veneto (TV), IT

NIRO, Adriano

31100 Treviso (TV), IT

CAMERON, James

31100 Treviso (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.