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Brevet européen · EP4140346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140346
- Numéro de demande
- EP21193662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A43B 7/145 (2022.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 6 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Joe Nimble GmbH, Hindenburgstr. 45, 71638 Ludwigsburg, Allemagne → Joe Nimble GmbH, Kammererstrasse 37, 71636 Ludwigsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 25 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 13 nov. 2024
Titulaire
- Titulaire
- BÄR GmbH, Pleidelsheimer Strasse 15, 74321 Bietigheim-Bissingen, Allemagne → Joe Nimble GmbH, Hindenburgstr. 45, 71638 Ludwigsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
71638 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.