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Brevet européen · EP4140356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140356
- Numéro de demande
- EP20944904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2020
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A45D 20/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/RU2020/000356 15.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/015191 20.01.2022
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 23 avr. 2026
Inventeur
- Inventeur
- Kazanceva, Elena Igorevna, ul. Lenina, d. 62, korp. 9, kv. 37, Sverdlovskaya obl., g. Ekaterinburg 620062, Fédération de Russie → Kazanceva, Elena Igorevna, Apartment 2'', Coral Crescent, Lance Aux Epines, St George, Grenade
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 28 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
Kazanceva, Elena Igorevna
St George, GD
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.