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Brevet européen · EP4140384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140384
- Numéro de demande
- EP21792659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47L 15/14 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)
- Priorité
- CN 202020610489 U 21.04.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/085092 01.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/213173 28.10.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
Foshan, Guangdong 528311, CN
Foshan, Guangdong 528311, CN
Foshan, Guangdong 528311, CN
Foshan, Guangdong 528311, CN
Foshan, Guangdong 528311, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.