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Brevet européen · EP4140399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4140399
Numéro de demande
EP22191478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2022
Publié
1 mars 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 5/024 (2006.01)
G06V 40/16 (2022.01)
G16H 30/20 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 40/67 (2018.01)
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/1171 (2016.01)
G06V 20/52 (2022.01)
G06V 40/10 (2022.01)
G16H 30/40 (2018.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202163235912 P 23.08.2021
US 202217891188 19.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Hill-Rom Services, Inc.

1069 State Route 46 East, Batesville, IN 47006-9167, US

Inventeur

SOREEFAN, Ibne

Batesville, 47006-9167, US

HOLMES, Tyler

Batesville, 47006-9167, US

AGDEPPA, Eric Dustin

Batesville, 47006-9167, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.