PROTHESENEINLAGE MIT EXTERNER GEWEBEDICHTUNG
Brevet européen · EP4140455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140455
- Numéro de demande
- EP22201930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2020
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/78 (2006.01)A61F 2/80 (2006.01)
- Priorité
- US 201916258621 27.01.2019
- Divisionnaire de
- EP20745071
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 20 oct. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
- Date de radiation
- 25.08.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 4 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
Pinellas Park, 33782, US
Palm Harbor, FL 34684, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.