BEARBEITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP4140641 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140641
- Numéro de demande
- EP20932228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B23Q 11/08 (2006.01)B23Q 3/155 (2006.01)B23Q 3/157 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017782 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/215001 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OTAWA, Takeshi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
NISHI, Syuichi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
KIMURA, Hajime
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.