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Brevet européen · EP4140673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4140673
Numéro de demande
EP22176803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
1 mars 2023
Délivré
24 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B27L 7/00 (2006.01)
B27L 7/06 (2006.01)
B27L 7/08 (2006.01)
B26D 1/02 (2006.01)
B26D 7/22 (2006.01)
B27G 21/00 (2006.01)
Priorité
NZ 12605133 21.12.2012
NZ 13613551 24.07.2013
Divisionnaire de
EP13865731
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 30 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.08.2024

  5. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

Hutchinson, Vaughan John

175 Surrey Road, RD 8, Tariki, Inglewood, Taranaki 4388, NZ

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HUTCHINSON, Vaughan John

4388 Taranaki, NZ

HUTCHINSON, Ayla

4388 Inglewood, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.