FORMGERÄT, VERFAHREN UND SYSTEME
Brevet européen · EP4140683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140683
- Numéro de demande
- EP22178132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B29C 31/08 (2006.01)B29C 51/08 (2006.01)B29C 70/34 (2006.01)B29C 70/38 (2006.01)B29C 70/42 (2006.01)B29C 70/44 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B29C 70/56 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B29C 43/36 (2006.01)B29C 70/30 (2006.01)
- Priorité
- US 202117460605 30.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Willden, Kurtis S.
Chicago, 60606-1596, US
Robins, Brian G.
Chicago, 60606-1596, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.