REIFEN
Brevet européen · EP4140764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140764
- Numéro de demande
- EP21792173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)B60C 3/04 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020077216 24.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/015078 09.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/215279 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Tatsuhiro
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
HAMAMURA, Kenji
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.