NACHRÜST-FAHRRADSTÄNDER
Brevet européen · EP4140863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4140863
- Numéro de demande
- EP22192495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62H 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021104592 U 26.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 8 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 4 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
Schreiber, Bodo
34513 Waldeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.