FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4140918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4140918
Numéro de demande
EP22188632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2022
Publié
1 mars 2023
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B65G 11/16 (2006.01)
B65G 47/14 (2006.01)
Priorité
JP 2021141770 31.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Ishida Co., Ltd.

ISHIDA CO., Ltd.

44, Sanno-cho, Shogoin Sakyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 606-8392, JP

Inventeur

ICHIHASHI, Ryo

Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP

KISHIKAWA, Mikio

Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP

HORITANI, Yoshiki

Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP

CHO, Hidemasa

Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP

KASUGAI, Takahide

Ritto-shi, Shiga, 520-3026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.