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Brevet européen · EP4141074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141074
- Numéro de demande
- EP22189688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 29 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021121926 24.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
Scheidel, Georg
96114 Hirschaid, DE
Stropp-Kilian, Jürgen
96114 Hirschaid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.