TURBINENGEHÄUSE UND AUFLADER
Brevet européen · EP4141235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141235
- Numéro de demande
- EP20938906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2020
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F02B 39/00 (2006.01)F01D 25/24 (2006.01)F02B 37/00 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F01D 9/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022032 04.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/245860 09.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8332, JP
Tokyo 100-8332, JP
Tokyo 100-8332, JP
Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP
Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP
Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.