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Brevet européen · EP4141259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141259
Numéro de demande
EP21792456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F04B 27/18 (2006.01)
Priorité
JP 2020076940 23.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/015598 15.04.2021
Publication PCT
WO2021/215345 28.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

KURIHARA, Daichi

Tokyo 105-8587, JP

HASHIGUCHI, Akihiro

Tokyo 105-8587, JP

FUKUDOME, Kohei

Tokyo 105-8587, JP

SHIRAFUJI, Keigo

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.