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Brevet européen · EP4141290 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141290
Numéro de demande
EP22193486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2018
Publié
1 mars 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F16H 55/14 (2006.01)
F16H 55/18 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F16H 1/10 (2006.01)
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 55/17 (2006.01)
Priorité
US 201715682923 22.08.2017
Divisionnaire de
EP18762990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Ecolab USA Inc.

1 Ecolab Place, St. Paul, MN 55102, US

Inventeur

HUNKLINGER, Herbert

83313 Siegsdorf, DE

ALBRECHT, Rudolf

83043 Bad Aibling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.