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Brevet européen · EP4141294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141294
Numéro de demande
EP21793205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16J 12/00 (2006.01)
F17C 1/00 (2006.01)
B60K 15/03 (2006.01)
F16J 15/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020074739 20.04.2020
JP 2021069733 16.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/015876 19.04.2021
Publication PCT
WO2021/215399 28.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

JFE Steel Corporation

2-3, Uchisaiwai-cho 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0011, JP

Inventeur

TAKANO, Toshio

Tokyo 101-0064, JP

OKANO, Hiroshi

Tokyo 100-0011, JP

KADOTA, Kotaro

Tokyo 101-0064, JP

TAKAGI, Shusaku

Tokyo 100-0011, JP

MATSUBARA, Kazuki

Tokyo 100-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.