VENTILBETÄTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4141303 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141303
- Numéro de demande
- EP21193341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16K 31/08 (2006.01)F16K 31/385 (2006.01)F16K 31/524 (2006.01)F16K 1/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.