KUGELGELENKFITTING
Brevet européen · EP4141309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141309
- Numéro de demande
- EP21193151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16L 27/04 (2006.01)F16L 27/06 (2006.01)F16L 47/18 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
Engesser, Benedikt
78166 Donaueschingen, DE
Stimac, Tomislav
8200 Schaffhausen
Graf, Marcel
8212 Neuhausen am Rheinfall
Roesch, Juergen
79853 Lenzkirch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.