VERMESSUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP4141385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141385
- Numéro de demande
- EP22187197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/66 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/486 (2020.01)
- Priorité
- JP 2021125970 30.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 13 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
YUASA, Taichi
Tokyo-to, 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.