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Brevet européen · EP4141387 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141387
- Numéro de demande
- EP21791760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01C 21/16 (2006.01)B60P 3/00 (2006.01)G01C 21/28 (2006.01)G08G 1/00 (2006.01)G01C 22/00 (2006.01)B60W 40/10 (2012.01)G01C 21/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020075843 22.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016217 21.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/215481 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
HIRAYAMA, Hideki
Sapporo-shi Hokkaido, JP
KANETA, Yusuke
Sapporo-shi Hokkaido, JP
KUMAGAI, Shigeki
Kawanishi-shi Hyogo, JP
NANBA, Shinji
Tokyo 100-0011, JP
KOHARA, Toshiyuki
Tokyo 100-0011, JP
TANAKA, Shuei
Tokyo 100-0011, JP
SAKAI, Haruhisa
Tokyo 100-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.