WÄGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4141391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141391
- Numéro de demande
- EP22192481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021140531 30.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TARUMOTO, Yoshinori
Shiga, 520-3026, JP
MAENO, Tomoya
Shiga, 520-3026, JP
SUGIUCHI, Hajime
Shiga, 520-3026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.