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Brevet européen · EP4141394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141394
- Numéro de demande
- EP22192536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G02B 5/20 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/10 (2006.01)G01J 3/50 (2006.01)G02B 1/18 (2015.01)G01J 1/04 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021140491 30.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
NISHIDA, Kazufumi
Tokyo, 180-8750, JP
HORIKOSHI, Kumiko
Tokyo, 180-8750, JP
HARA, Hitoshi
Tokyo, 180-8750, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.