BESTIMMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4141422 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141422
- Numéro de demande
- EP20932428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/90 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/20 (2017.01)G01N 21/88 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017750 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/214995 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
YACHIDA, SHOJI
Tokyo 108-8001, JP
INOUE, Keiko
Tokyo 108-8001, JP
SAWADA, Azusa
Tokyo 108-8001, JP
HOSOI, Toshinori
Tokyo 108-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.