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Brevet européen · EP4141441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141441
Numéro de demande
EP21792029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01N 31/22 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
A61J 1/05 (2006.01)
Priorité
JP 2020076088 22.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/015150 12.04.2021
Publication PCT
WO2021/215288 28.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.

5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8324, JP

Inventeur

OKAZAKI, Haruka

Tokyo 125-8601, JP

ITOU, Yoshiki

Tokyo 125-8601, JP

OKA, Naoki

Tokyo 125-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.