OBJEKTIV

Brevet européen · EP4141505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141505
Numéro de demande
EP22190298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2022
Publié
1 mars 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G02B 13/00 (2006.01)
G02B 27/64 (2006.01)
G02B 3/12 (2006.01)
G02B 3/14 (2006.01)
G02B 7/02 (2021.01)
Priorité
DE 102021121001 12.08.2021
WO PCT/IB2021/059403 13.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.