PROJEKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4141541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141541
Numéro de demande
EP21791621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G03B 21/20 (2006.01)
H04N 9/31 (2006.01)
G02F 1/365 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G03B 21/16 (2006.01)
G02B 27/14 (2006.01)
H01S 3/02 (2006.01)
H01S 3/063 (2006.01)
H01S 3/094 (2006.01)
H01S 5/02 (2006.01)
H01S 5/323 (2006.01)
H01S 5/40 (2006.01)
H01S 3/16 (2006.01)
H01S 3/23 (2006.01)
H01S 3/06 (2006.01)
H01S 3/0941 (2006.01)
Priorité
JP 2020077826 24.04.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/016012 20.04.2021
Publication PCT
WO2021/215431 28.10.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

MIZOKAMI, Yosuke

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

SATO, Toshihiko

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

NANAI, Norishige

Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.