BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4141549 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141549
Numéro de demande
EP22166249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2022
Publié
1 mars 2023
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G03G 15/01 (2006.01)
G03G 15/00 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
B65H 1/00 (2006.01)
B65H 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021137593 25.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

FUJIFILM Business Innovation Corp.

7-3, Akasaka 9-chome, Minato-ku Tokyo, JP

Inventeur

KAMIGAITO, Naoya

Ebina-shi, Kanagawa, JP

MIYAGAWA, Shohei

Ebina-shi, Kanagawa, JP

KURODA, Mitsuaki

Ebina-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.