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Brevet européen · EP4141552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141552
- Numéro de demande
- EP22169627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G03G 15/01 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)H04N 1/10 (2006.01)H04N 1/195 (2006.01)H04N 1/04 (2006.01)H04N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021135289 23.08.2021JP 2021135290 23.08.2021JP 2021135424 23.08.2021JP 2021135483 23.08.2021JP 2021135487 23.08.2021JP 2021135489 23.08.2021JP 2021135490 23.08.2021JP 2021135491 23.08.2021JP 2022003294 12.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Yokohama-shi, JP
Ebina-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.