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Brevet européen · EP4141558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141558
Numéro de demande
EP22192310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2015
Publié
1 mars 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G03G 15/043 (2006.01)
H04N 1/04 (2006.01)
H04N 1/113 (2006.01)
Priorité
JP 2014121883 12.06.2014
JP 2014121882 12.06.2014
Divisionnaire de
EP20169718
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

KAWANA, Takashi

Tokyo 146-8501, JP

ISHIHARA, Kazuyuki

Tokyo 146-8501, JP

TAKAYAMA, Yuuji

Tokyo 146-8501, JP

UCHIDATE, Hikaru

Tokyo 146-8501, JP

TANAKA, Yoshihiko

Tokyo 146-8501, JP

FUKUHARA, Hiroyuki

Tokyo 146-8501, JP

KUROKAWA, Shuichi

Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.