BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4141563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141563
- Numéro de demande
- EP22166236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G03G 15/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021137595 25.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
YOSHIOKA, Tomoaki
Ebina-shi, Kanagawa, JP
KURODA, Mitsuaki
Ebina-shi, Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.