SHUNT-WIDERSTAND
Brevet européen · EP4141895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4141895
- Numéro de demande
- EP21792601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2021
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01C 1/144 (2006.01)H01C 13/00 (2006.01)H01C 1/01 (2006.01)H01C 1/14 (2006.01)H01C 1/148 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020074778 20.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/014450 05.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/215229 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
ENDO, Tamotsu
Ina-shi, Nagano 396-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.