RELAIS

Brevet européen · EP4141903 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141903
Numéro de demande
EP21822143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01H 50/02 (2006.01)
H01H 50/54 (2006.01)
H01H 9/30 (2006.01)
H01H 9/00 (2006.01)
Priorité
CN 202021053107 U 09.06.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/090547 28.04.2021
Publication PCT
WO2021/249056 16.12.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

YAO, Baotong

Shenzhen, Guangdong 518118, CN

WANG, Lujian

Shenzhen, Guangdong 518118, CN

LIU, Siyuan

Shenzhen, Guangdong 518118, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.