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Brevet européen · EP4141966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4141966
Numéro de demande
EP21867893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2021
Publié
1 mars 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H10F 10/166 (2025.01)
H10F 77/20 (2025.01)
H10F 77/30 (2025.01)
H10F 71/00 (2025.01)
Priorité
CN 202110754052 04.07.2021
CN 202110754051 04.07.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/127785 30.10.2021
Publication PCT
WO2023/279598 12.01.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Beijing Zenithnano Technology Co., Ltd.

Room 501, 5 Floor No. 1 Building No. 13, Cuihu Nanhuan Road Haidian District, Beijing 100094, CN

Inventeur

ZHANG, Yuchun

Beijing 100094, CN

ZHONG, Shudong

Beijing 100094, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.