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Brevet européen · EP4142046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142046
Numéro de demande
EP22170825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
1 mars 2023
Délivré
28 févr. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 21/30 (2006.01)
H04B 7/0413 (2017.01)
H04B 10/2575 (2013.01)
H04W 16/20 (2009.01)
H04W 52/42 (2009.01)
H04B 1/38 (2015.01)
H04B 1/40 (2015.01)
Priorité
CN 202111472836 06.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

PROSE TECHNOLOGIES (SUZHOU) CO., LTD.

6 Shenan Road Dianshanhu Village Kunshan, Suzhou, Jiangsu Province 215345, CN

Inventeur

Zhang, Rui

Kunshan, Suzhou, Jiangsu Province, CN

Zhang, Hang

Kunshan, Suzhou, Jiangsu Province, CN

Xu, Lei

Kunshan, Suzhou, Jiangsu Province, CN

Min, Haijun

Kunshan, Suzhou, Jiangsu Province,, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.