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Brevet européen · EP4142104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142104
- Numéro de demande
- EP22191745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Radié
- 6 oct. 2025
- Motif
- Délivrance révoquée par l’OEB
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)H02J 50/20 (2016.01)H02J 50/40 (2016.01)H02J 50/50 (2016.01)H02J 50/90 (2016.01)
- Priorité
- US 202117462863 31.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.10.2025
- Motif de radiation
- Révocation délivrance par OEB
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 6 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
TANAKA, Yoshiki
Osaka-fu, JP
KODAMA, Shinichi
Osaka-fu, JP
SHIHARA, Tetsuya
Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.