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Brevet européen · EP4142135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142135
- Numéro de demande
- EP20932642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2020
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02M 7/5387 (2007.01)H02M 3/335 (2006.01)H02M 1/00 (2006.01)H02M 7/00 (2006.01)H02M 3/00 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017118 20.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/214846 28.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Fumihiro
Tokyo 101-0021, JP
TANABE, Keisuke
Tokyo 101-0021, JP
HAMANO, Koji
Tokyo 101-0021, JP
TOMIYAMA, Kiyotaka
Tokyo 101-0021, JP
MIYAZAKI, Hiroyoshi
Tokyo 101-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.