ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP4142146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142146
- Numéro de demande
- EP22186135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 1 mars 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 29/60 (2016.01)H02P 27/08 (2006.01)H02P 29/024 (2016.01)H02P 7/03 (2016.01)H02P 6/08 (2016.01)H02P 5/74 (2006.01)D06F 37/30 (2020.01)
- Priorité
- BE 202105654 17.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
Neufeld, Alexander
33619 Bielefeld, DE
Rodehüser, Tobias
59329 Wadersloh, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.