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Brevet européen · EP4142162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142162
Numéro de demande
EP22170882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
1 mars 2023
Délivré
2 oct. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/38 (2015.01)
H04B 1/40 (2015.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 21/00 (2006.01)
H04B 10/2575 (2013.01)
H04J 14/02 (2006.01)
H04W 88/08 (2009.01)
Priorité
CN 202111472040 06.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

He, Yaoguang

Kunshan, Suzhou, Jiangsu Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.