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Brevet européen · EP4142224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142224
Numéro de demande
EP22187035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
1 mars 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04L 12/46 (2006.01)
Priorité
CN 201710459385 16.06.2017
Divisionnaire de
EP18816807
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Jie

Shenzhen, 518129, CN

YU, Zhouyi

Shenzhen, 518129, CN

GUO, Hongtao

Shenzhen, 518129, CN

CAO, Qian

Shenzhen, 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.