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Brevet européen · EP4142269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142269
Numéro de demande
EP20935018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2020
Publié
1 mars 2023
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04W 24/08 (2009.01)
H04M 1/72454 (2021.01)
H04M 1/247 (2021.01)
G01S 3/14 (2006.01)
G01S 5/16 (2006.01)
H04B 17/23 (2015.01)
H04B 17/318 (2015.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/018847 11.05.2020
Publication PCT
WO2021/229650 18.11.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

ASAKURA, Kenta

Tokyo 140-0002, JP

GOTO, Jungo

Tokyo 140-0002, JP

NISHIKAWA, Tomoyuki

Tokyo 140-0002, JP

YABE, Masato

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.