TRANSISTOR À EFFET JOSEPHSON

Brevet européen · EP4142459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142459
Numéro de demande
EP22192707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2022
Publié
1 mars 2023
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H10N 60/12 (2023.01)
H10N 60/10 (2023.01)
H10N 60/01 (2023.01)
Priorité
FR 2109113 31.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Inventeur

NEMOUCHI, Fabrice

38054 Grenoble Cedex 09, FR

GUSTAVO, Frederic

38054 Grenoble Cedex 09, FR

LEFLOCH, François

38054 Grenoble Cedex 09, FR

VETHAAK, Tom

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.