KNOTER
Brevet européen · EP4142469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142469
- Numéro de demande
- EP21719278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202063016790 P 28.04.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/052962 09.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/220091 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
BECKER, David
Hesston, Kansas 67062, US
WELLER, Lucas
Hesston, Kansas 67062, US
KUHN, Allen
Hesston, Kansas 67062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.