REINIGUNGSWAGEN
Brevet européen · EP4142560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142560
- Numéro de demande
- EP21716986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 13/51 (2006.01)B62B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020111731 29.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/058284 30.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/219313 04.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
ARMBRUSTER, Patrick
71364 Winnenden, DE
BURCHARD, Jochen
71364 Winnenden, DE
DAMMKÖHLER, Denis
71364 Winnenden, DE
DOBLER, Kamila
71364 Winnenden, DE
GUEGERCIN, Beyza
71364 Winnenden, DE
JAHN, Marten
71364 Winnenden, DE
KUHN, Jens
71364 Winnenden, DE
MANISCALCO, Calogero
71364 Winnenden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.