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Brevet européen · EP4142585 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4142585
- Numéro de demande
- EP21720295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2021
- Publié
- 8 mars 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/083 (2006.01)
- Priorité
- GB 202006149 27.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060709 23.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/219514 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Myzone Limited, Level 3 Gordon House, 10a Prospect Hill, Douglas, Isle of Man IM1 1EJ, Royaume-Uni → Myzone Holdings Limited, Level 3, Gordon House, 10a Prospect Hill, Douglas, Isle of Man IM1 1EJ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 15 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Douglas, Isle of Man IM1 1EJ, GB
Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB
Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB
Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB
Loughborough, Leicestershire LE11 3TU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.