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Brevet européen · EP4142586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142586
Numéro de demande
EP20940755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2020
Publié
8 mars 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 5/055 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2020/096467 17.06.2020
Publication PCT
WO2021/253256 23.12.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

NI, Cheng

Shanghai 201807, CN

CHENG, Peng

Shanghai 201807, CN

HE, Shoubo

Shanghai 201807, CN

PAN, Gang

Shanghai 201807, CN

WANG, Peng

Shanghai 201807, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.