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Brevet européen · EP4142612 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4142612
Numéro de demande
EP21731608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2021
Publié
8 mars 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 202063017009 P 29.04.2020
Demande PCT
PCT/US2021/029293 27.04.2021
Publication PCT
WO2021/222172 04.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.06.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Medos International Sàrl

Medos International Sarl

Chemin-Blanc 38, 2400 Le Locle

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PATEL, Ravi

Providence, RI 02908, US

GAMACHE, Daniel

Dedham, MA 02026, US

OTRANDO, Brian

Cumberland, RI 02864, US

REPPERT, Timothy

Foster City, CA 94404, US

SHAINWALD, Mark

Raynham, MA 02767, US

JACOBS, Jordan

Raynham, MA 02767, US

REPPUCCI, Steve

Raynham, MA 02767, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.